Synthesis in English - see original version
below
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Mawaki (called himself a “homeless person”) wrote from Maputo. To start with, he said that African
problems are the result of historical factors that are imposed on her and which brought her to the current situation where she
is trying to find her way out. He
analysed IPR from 3 points of view:
artistic
creation, bio-technology and internet governance. He recalled that
“piracy” is very basic in most Africa countries, especially in the
creative industries (“piracy” of audio tapes, compact disks etc.).
The solutions should not be those that are adopted in Western
Countries. We can
try to find new models, for example, distribute songs through ICT
devices (such
as mobile phones) and convince the public to pay for that. The
technical
customizations that might be necessary can be undertaken by Africans. He continued by saying that since UNESCO recognizes
today intangible heritage, all African indigenous/traditional knowledge
which
have some added value should be collected and recognized as world
heritage. Africa can eventually
collaborate with South America and other allies to create a new patent
that can
be called “indigenous” or “community patent” if
necessary. And also traditional communities should benefit from the
exploitation of their knowledge. Mawaki also recalled that the European
parliament rejected software patents. He added that another ICT IPR
issue relates to
domain name issues and trademarks. Today, any individual can take the
name of
your company and register it as his domain name on the internet. Therefore, conflicts have arisen about domain names – this led
Mawaki Chango a écrit :
Bonjour,
Je suis Mawaki, un sans-domicile-fixe qui vous écris en ce moment de
Maputo. Ceci est ma première vraie contribution, un peu tardive, au
débat - mon premier postage ayant été assez hors sujet. Après
plusieurs semaines d'absence, j'espérais lire tous les messages de la
liste (tout en comblant les retards pris ailleurs) avant de me lancer
mais j'avoue que je n'ai pas pu et me lance quand même, en m'excusant
d'avance s'il arrive que je répète qqs idées deja avancées.
Je vais peut-être approcher ce débat de loin, aux yeux de certains.
L'état et les problèmes de développement des pays africains sont le
résultat d'un piège historique, un piège qui nous a forcé le pas à
entrer dans un mode de "développement" (croissance naturelle de tout
processus ou structure vivant) dont les pré-conditions étaient
totalement étrangères à nos sociétés. Les DPI, tout comme bien
d'autres outils d'organisation de notre modernité, sont des
constructions intellectuelles, et donc quelque part culturelles aussi.
Et donc on sera toujours confronté à un profond problème d'effectivité
de ces outils, si l'on s'en tient à une formalisation abstraite - ou
une simple formulation formelle - sans tenir compte peu ou prou des
comportements et du développement culturels des sociétés visées. En ce
sens, le piège historique dont je parlais plus haut peut s'expliciter
comme suit: l'Afrique mise dans des conditions telles qu'elle ne
représente suffisamment pas d'intérêt pour que le monde adapte les
biens matériels et immatériels globalement produits à ses
spécificités, i.e. ses conditions historiques propres (ou mieux,
intègre celles-ci dans le processus de production de ces biens); et
l'Afrique mise dans des conditions telles qu'elle oublie elle-même les
spécificités de ses nations et de ses cultures, et leur possible legs
à sa modernité. Et c'est ainsi que nous refermons le piège sur
nous-mêmes, en croyant que la modernité est synonyme d'Occident,
qu'elle ne peut pas être africaine.
Les DPI - je les aborderai à trois niveaux, en rapport avec les TIC:
la création artisitique, la bio-technologie, et la gouvernance de
l'Internet.
En effet, beaucoup pensent d'abord aux droits d'auteur (en particulier
pour la musique en ce qui concene l'Afrique) quand on aborde les DPI,
même dans le cadres des TIC. Mais le problème pour la plupart de nos
artistes n'est pas tout à fait le même que celui des artistes produits
par les majors internationaux, à savoir les pertes de recettes
occasionnées par la distribution des MP3 et autres standards du genre,
à travers les applications dites pair-à-pair/peer-to-peer (Napster
première génération, Kazaa, eMule, etc.). Nos artistes ont toujours
souffert de la "bonne" vieille piraterie, et il est vrai qu'avec les
technologies numériques, la chose s'amplifie et s'empire car il est
bien plus facile et surtout plus rapide de graver des CD que
d'enregistrer des bandes magnétiques. Plutôt que de s'enfermer dans la
même logique de résolution de ce problème prise en occident, en
s'empressant à transposer le même genre de textes légaux plus ou moins
bien maquillés, on pourrait suggérer d'autres approches en tenant
compte, entre autres facteurs, des modèles de consommation locaux qui
sont très différents de ceux en cours en occident. Par exemple on
pourrait imaginer, avec campagne de sensibilisation et/ou
publicitaires à l'appui, une distribution légale à travers tous les
supports électroniques, des assistants personnels (PDA) jusqu'aux
ordinateurs (outils malheureusement peu démocratisés en Afrique), en
passant surtout par les téléphones cellulaires (qui le sont beaucoup
plus) pourvus d'une capacité de mémoire adaptée à cet effet. Ce
dernier cas serait peut-être plus facile et intéressant à mettre en
application, et une fois encore, l'Afrique aura innové à sa manière
avec le cellulaire - non pas que ce serait la première fois que des
fichiers seraient distribués par GSM, mais comme de résolution du
problème de piratage musical. Le prix d'un album ainsi distribué
pourrait être inférieur, ou en tout cas attractif par rapport au prix
de l'album piraté, et il serait assez facilement déductible de la
valeur de recharge du crédit de communication. Les oeuvres seraient
distribuées sous un format facilement transférable sur CD-R par
l'utilisateur final (il n'aurait pas besoin d'un téléphone
polyphonique pour en profiter). La distribution se ferait quasiment
sans délai après la sortie de l'album original sur le marché, pour
prendre de vitesse les faussaires, etc. Tout cela demanderait
peut-être quelques petites adaptations techniques que l'industrie
globale ne se donnerait peut-être pas la peine de faire pour nous (du
moins pas spontanément) mais l'Afrique a largement les moyens d'amener
ces adaptions à effet - si nous sommes conscients de notre devoir à
oeuvrer pour ne pas refermer le piège historique de
l'anti-développement sur nous-mêmes.
Maintenant j'en viens au problème des brevets tous azimuts qui sont
devenus, aux yeus de certains, une simple source d'enrichissement, y
compris dans la pharmacologie où des vertus de certaines ressources
naturelles sont soi-disant "découvertes" par des laboratoires qui en
déposent le brevet. Cela s'est vu avec des plantes dont les vertus
thérapeutiques ou nutritionnelles étaient connues et utilisées à bon
escient (càd avec science, sagesse et bon sens) par d'antiques
communautés. Et certains ont eu le toupet de penser que ces dites
communautés devraient s'acquitter de droits pour pouvoir continuer
leur sage et vieille pratique,
à savoir utiliser les plantes en question pour les mêmes vertus par
elles connues, mais désormais brevetées! Je dois dire que je ne sais
plus où exactement en est ce débat au nieau global. Mais là également
une alternative m'inspire, basée sur la pratique relativement récente
par l'UNESCO du classement au rang de patrimoine mondial de biens
intangibles et immatériels (alors que précédemment, le "patrimoine
mondial" de l'UNESCO ne couvrait que des sites naturels et
monuments/bâtiments construits, biens physiques d'un témoignage
historique et/ou esthétique de l'humanité). Il est temps que les
pratiques communautaires et les savoirs indigènes d'une valeur
actuelle, soient mondialement répertoriés et reconnus dans un
processus de même type. Mais...mais! S'il s'agit de biens sans valeur
marchande (ou très peu) dans le monde contemporain, il peut être
classé patrimoine mondial de l'humanité, avec crédit au peuple
transmetteur (pour ne pas dire testateur!). Si le bien en question à
une haute valeur marchande et pourrait faire l'objet de batailles
commerciales, l'Afrique, l'Amérique du Sud et leurs alliés pourraient
lancer une campagne mondiale et être à l'origine d'un nouveau type de
brevets - le brevet communautaire (ou "indigènes", s'ils veulent, en
parallèle au concept de savoirs indigènes). Des mécanismes et
arrangements institutionnels seraient mis en place pour que la
communauté d'origine d'une telle connaissance puisse bénéficier des
revenus de son exploitation marchande. Ce problème est évoqué ici dans
le cadre des DPI et des TIC parce qu'avec les TIC et la possibilité
historique qu'elles ont offerte pour le décodage du génome humain et
des autres génomes d'espèces vivantes, ce phénomène d'appropriation
abusive de savoirs anciens, implicites peut-être mais réels, tend à
prendre de l'ampleur dans l'ignorance des peuples ainsi spoliés.
Il y a quelques semaines, le Parlement européen a rejeté une
proposition de la Commission pour breveter les programmes/logiciels
qui font fonctionner la moindre de vos machines quotidiennes, y
compris l'électroménager. C'est là que j'ai compris l'intérêt
financier qu'il y a à faire passer une invention même non matérielle
du droit d'auteur ("copyright") au régime de brevet ("patent"). Et si
je ne me trompe, les marques déposées ("trademarks") relèvent d'un
régime intermédiaire. Ce sont généralement une chaîne de lettres,
parfois des mots usuels de la langue commune, qui sont tout à coup
utilisés comme noms propres d'une marque et qui revêtent dès lors une
valeurs commerciale, financière et donc économique. Avec le
développement des TIC, en particulier de l'Internet, des conflits se
sont développés entre les marques déposées (MD) et les noms de domaine
(ND). Ceci a été favorisé, entre autres choses, par le processus
d'appropriation de l'Internet par le public au cours duquel l'adresse
de site Web (URL) s'est de plus en plus confondu avec le ND (Mueller,
2002). Au départ l'URL avait pour seule signification d'être un
pointeur qui permette de répérer l'endroit (noms du serveur, du
dossier, du fichier, etc.) où se trouve la page Web requise. Mais la
facilité d'identification et de mémorisation des ND par le public
rendait de plus en plus tentant de ramener l'URL de chaque nouvel
ensemble de pages Web créé à un nouveau ND. D'autant que chaque entité
peut enregistrer plusieurs ND et avoir sur le même serveur tous ses ND
avec leurs contenus Web. Par exemple une compagnie de voitures peut
enregistrer des ND correspondant à chaque modèle qu'elle fabrique, et
héberger sur son unique serveur les contenus Web correspondant à
chacun des modèles avec son ND, plutôt que d'enregistrer le seul nom
de la marque comme ND, et d'avoir comme URL pour chaque modèle, une
longue chaîne de caractères pointant à l'endroit où se trouve son
contenu Web sous ce commun et unique ND. Bref, tout ceci a favorisé
une explosion de l'enregistrement des ND, et multiplié les conflits
avec les entités qui ne maîtrisaient pas leur nom de marque dans
l'environnement des noms de domaine dit DNS. Ces conflits ont mis à
mal le principe initial du premier-venu/premier-servi, et marqué la
prévalence des marques déposées et de leurs prétentions sur le DNS.
Ceci s'est cristallisé dans l'adoption de la procédure UDRP (Uniform
Dispute Resolution Policy) développée par l'OMPI/WIPO et mise en
oeuvre par ICANN. Bien que ces poursuites judiciaires de la part des
MD étaient parfois abusives et sans aucun égard au (ni compensation au
nom du) principe du premier-venu/premier-servi, il est à espérer que
ce qui a été reconnu et accordé surtout aux grandes entités
capitalistes (l'UDRP couvre essentiellement les gTLD tels que .com,
.net et .org), puisse l'être aussi le cas échéant, aux nations (en
développement) et à leurs Etats quand ils sont fondés pour des raisons
historiques, culturels ou politiques à réclamer la réassignation de ND
enregistrés par des spéculateurs qui n'en font aucun usage légitime,
ou par des utilisateurs de bonne foi mais dont les prétentions peuvent
de toute évidence passer pour secondaires.
Dans tous les cas, évoluant dans un monde où l'écrit et le gravé a
habituellement une force de légalité qui tend à être supérieure aux
autres formes de témoignage, de même que l'intérêt financier à
l'emporter sur le reste, chacun doit se positionner selon ses
ambitions à participer à cette société de l'information et, le cas
échéant, enregistrer ou récupérer la parcelle de propriété à laquelle
il pense avoir droit.
Mawaki
(P.S. Mille excuses pour la longueur de ce texte - vous savez comment
c'est ces choses-là, on commence et on ne sait pas toujours à l'avance
jusqu'où cela vous mène.)
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Note:
Ce texte n'est pas sous "copyright" et peut donc être considéré comme
relevant du "copyleft", des "commons" ou du "domaine public" à votre
guise, dès l'instant où toute exploitation éventuelle en donne crédit
à l'auteur.
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Ken Lohento
Coordinator
of the Centre for International ICT Policies
Central and
West Africa (CIPACO)
Panos
Institute West Africa (PIWA) - ICT Programme
6, rue
Calmette BP 21 132
Dakar Ponty
- Senegal
Tel.: +221
849 16 65
www.cipaco.org
www.panos-ao.org
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