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[ipr-ict] contribution semaine1



Chers Amis,

 

Pour ce qui est des enjeux de PI en Afrique, disant le tout de suite, la PI apportera des avantages énormes de nature politique, économique, culturel et sociale pour l’Afrique ; pourvu que, à chaque étape du processus, l’Afrique veille à ce que les concepts, les décisions, les lois etc., soient adaptés à ses spécificités et que ses intérêts de développement soient tenus en compte.

 

Le premier « angle d’attaque » stratégique dont l’Afrique doit faire usage pour promouvoir la création et l’utilisation commerciale d’actifs de la PI est : LA SENSIBILISATION. En effet, tant que les Gouvernements, les Entreprises, la Société civile et les populations en Afrique ne seront pas informés sur la question(DPI), tous les débats des sommets, les conférences, les forums etc., n’auront pas d’impact réel sur la société, et c’est bien le cas aujourd’hui. C’est pourquoi, il faut maintenant expliquer aux entreprises par exemple, ce qu’elles peuvent gagner en favorisant l’innovation, la création et la recherche au sein et pour l’entreprise. En sens inverse, expliquer ce qu’elles(les entreprises) pourront courir comme risque en utilisant frauduleusement un produit/service sous protégés…

 

Quand bien même certains entreprises sont sensibilisées sur les DPI, nombreux sont celles qui sont confrontées à un autre obstacle majeur : LE COÛT.

 

-         Coût élevé pour protéger une marque, un modèle, une œuvre artistique, une œuvre littéraire, une sculpture ….

-         Coût élevé des services et conseil juridique sur les DPI.

-         Coût élevé de l’acquisition de droits de PI détenus par des tierces.

 

A une autre dimension, quand bien même une entreprise, un organe ou un individu peut pouvoir payer ou supporter les coûts inhérents aux DPI, ils sont découragés par l’inexistence en Afrique des mécanismes efficaces qui sanctionneront ce qui violeraient leurs droits acquises par la PI.

 

Qu’est ce qu’il faut faire ?

 

-         Les Gouvernements, le secteur privé, la société civile, les organisations internationales /régionales de développement … doivent mettre en place, chacun en ce qui le concerne, des programmes et des stratégies de sensibilisation sur la question des DPI en Afrique.

-         Mettre en place des méthodes favorisant la création des droits de PI.

-         Promouvoir l’utilisation des PI en Afrique.

-         Mettre en place des mécanismes de financement afin de réduire les coûts de l’innovation/recherche et les frais de protections d’œuvres, par exemple par : l’incitation fiscales, investissement dans la recherche, lutte contre la fuite des cerveaux…

Le risque pour l’Afrique face au développement démesuré des DPI est de subir des décisions technologiques, juridiques et économiques, qui peuvent être prises « d’en haute », par les pays développés.

 

Dans le cyber espace particulièrement, les choses vont d’ailleurs très vite : L’éclosion potentielle de brevets sur les logiciels, l’hégémonie acharnée des grands Groupes producteurs de logiciels et autres, sont autant des pressions qui sans aucun doute freinent d’avantage, dans une certaine mesure, le développement de l’Afrique.

Face à cela, les Logiciels Libres, les Lobbyings, les défenses des intérêts africains dans le domaine de la PI et des TIC sont nos armes potentielles pour défendre le continent.

 

L’Afrique devra aujourd’hui plus que jamais  formuler des politiques générales, des concepts, des législations et des avis en matière de DPI.

 

Philémon

 

Congo-Brazzaville.

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